number
2018-05

Partage des modèles de sécurité entre donneurs d’ordres et entreprises intervenantes

Contracting relationship

Industrial Safety "Cahiers"

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Publication date
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10/12/2018
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62 pages
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Groupe de travail Foncsi « Relations contractuelles équilibrées »

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Résumé

Ce « Cahier de la sécurité industrielle » est issu du groupe de travail de la Foncsi « Partage des modèles de sécurité entre donneurs d’ordres et entreprises intervenantes », qui s’est réuni entre décembre 2016 et septembre 2018.

Ce document s’intéresse à la sécurité des activités industrielles dans lesquelles une part importante du travail est externalisée ou sous-traitée, comme la maintenance d’équipements industriels, les travaux neufs, les projets de construction ou de déconstruction. Les travaux ont suivi le fil chronologique de la relation contractuelle, depuis la décision de sous-traiter jusqu’à l’évaluation conjointe de la prestation. À chaque étape, le groupe a procédé à un inventaire des difficultés parfois rencontrées et susceptibles d’affecter la sécurité, et a identifié les meilleures pratiques.

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