Un nouveau « Cahier » sur la participation citoyenne

Le groupe de travail « Gouvernance des risques industriels et participation citoyenne sur les territoires »

La Fondation avait constitué en 2020 un groupe de travail avec quatre experts de la participation citoyenne :  Corinne Bieder (Enac), Paolo Crivellari (Certop), Olivier Guillaume (EDF R&D et UVSQ) et Emmanuel Martinais (ENTPE). Coordonné par Caroline Kamaté, responsable de programmes à la Foncsi, et co-animé par Jean-Marc Vaugier (Icsi-Foncsi), ce groupe s’était donné trois axes principaux d'étude :

• la mise en œuvre au niveau local en France de la règlementation en termes d’information et de participation citoyenne ;
• la déclinaison au niveau national des directives européennes en matière de droit à l’information et de participation du public pour la prévention des accidents majeur ;
• et, les suites de l’incendie de Lubrizol à Rouen, notamment le plan d’action gouvernemental.

Le groupe a travaillé sur ces questions jusqu’en 2022, en analysant la littérature existante, en auditionnant des experts nationaux et internationaux, et en participant à un groupe d’échange de l’Icsi sur les « Processus d’alerte ».

Ce nouveau « Cahier de la sécurité industrielle » permet aujourd’hui de partager les résultats de l’ensemble des réflexions du groupe de travail.

Zoom sur ce « Cahier »

Ce « Cahier de la sécurité industrielle » se compose de deux parties distinctes :

La première est consacrée à un bref panorama de l’information et de la participation du public sur les risques et pollutions industriels en France, puis fait un zoom sur la transposition de la réglementation européenne sur ce thème en Italie et aux Pays-Bas.

La deuxième partie s’attache à analyser le constat, amer, fait au lendemain de l’incendie de Lubrizol et Normandie Logistique, ainsi que la démarche gouvernementale forte qui s’en est suivie. Il propose ensuite des pistes d’action et de réflexion pour que l’information et la participation citoyenne soient mieux prises en compte dans la question, complexe, de la cohabitation avec les activités à risque sur les territoires.

Participation citoyenne : perspectives 20 ans après la catastrophe de Toulouse

Et après… ? Une analyse stratégique !

Juste après avoir clôturé le groupe de travail, la Foncsi a lancé en 2022 une nouvelle analyse stratégique sur « Dynamiques participatives citoyennes et sécurité industrielle ». Le groupe d’analyse stratégique s’appuie sur les travaux réalisés par le groupe de travail, et a invité huit experts internationaux à débattre de ce sujet lors d'un séminaire académique qui se déroulera au mois de mai.

Le sujet de la participation citoyenne n’est donc pas clos – loin de là – et de nouveaux travaux sont enclenchés… avec en perspective d’autres publications !