Processus d’enquête suite aux accidents technologiques majeurs

Résumé

Ce « Cahier de la sécurité industrielle » analyse le traitement de la question des enquêtes de sécurité conduites en France suite à des accidents technologiques majeurs survenant dans des installations classées pour la protection de l’environnement.

À partir de l’analyse de modèles internationaux et multisectoriels, de points de vue délivrés par des acteurs de tout premier plan et des échanges entre participants, ce « Cahier » offre une vision d’ensemble de la notion d’enquête de sécurité, distincte de l’enquête judiciaire. À partir des retours d’expérience compilés par le groupe d’échange, des pistes d’amélioration sont identifiées.

Ce document est destiné à tous les acteurs des organisations qui s’intéressent à la sécurité industrielle : représentants des pouvoirs publics, collectivités, dirigeants d’entreprises donneuses d’ordres et prestataires, organisations syndicales et interprofessionnelles, associations de victimes d’une catastrophe, représentants des filières hygiène, sécurité, environnement (HSE), juridique et les compagnies d’assurances... Il intéressera aussi la communauté académique et les étudiants.