Relation contrôleur-contrôlé : les résultats publiés dans un nouveau Springer

Cette publication présente les résultats de l’analyse stratégique sur les « Relations entre les autorités de contrôle et les industriels » du programme scientifique « Foncsi 3 ».

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De quoi s’agit-il ?

La relation entre les entités de réglementation et les entités réglementées est importante pour garantir que la sécurité n’est pas subordonnée à d’autres préoccupations et pour maintenir la confiance du public.

Cet ouvrage aborde les diverses pressions et compromis inhérents à cette relation :

• le coût de l’activité de surveillance et son efficacité ;
• l’indépendance du régulateur, son niveau de compétence et sa compréhension des risques encourus ;
• la capacité à fournir des conseils sur la réalisation des objectifs réglementaires et à critiquer les décisions prises ;
• et l’efficacité et l’intrusion dans les activités opérationnelles.

Les auteurs de cet ouvrage montrent comment, au fil du temps, une approche plus horizontale ou « décentrée » de la surveillance réglementaire est apparue, avec un plus grand degré de délégation à l'industrie de certaines décisions et un rôle plus important pour un ensemble de tiers (organismes de certification, auditeurs, assureurs, associations industrielles et ONG).

Les articles et les auteurs

Ce livre académique, en langue anglaise, se compose de 12 chapitres, issus des présentations des experts internationaux qui étaient invités au séminaire académique de l’analyse stratégique.

• “The Unfolding Regulator–Regulatee Relationship”, de Jean-Christophe Le Coze (Ineris, France)
• “The Risk of Risk Regulation: A Thirty-Year LSE Perspective”, de Martin Lodge (London School of Economics and Political Science, Royaume-Uni) et Christopher Hood (Oxford University, Royaume-Uni)
• “The Role of Third Parties in Regulatory Systems: Examples from Financial Services Regulation”, de Julia Black (London School of Economics and Political Science, Royaume-Uni)
• “The Healthcare Regulatory Ecosystem”, de Jeffrey Braithwaite (Australian Institute of Health Innovation, Australie)
• “The Tripartite System: A Key in Polycentric Risk Governance: Lessons from Norwegian Offshore Industry”, de Preben H. Lindøe (University of Stavanger, Norvège)
• “The Power of Dialogue: The Regulator–Regulatee Relationship in the Norwegian Oil and Gas Industry”, de Ulla Forseth (NTNU, Norvège)
• “Recognising the Social Nature of Regulatory Compliance and Focusing on Front-Line Interactions”, de Michelle C. Pautz (University of Dayton, États-Unis)
• “Standards, Certification, and Accreditation: Indispensable Tools for European Safety Regulations?”, de Jean-Pierre Galland (Ecole des Ponts ParisTech, France)
• “Auditism: Symptoms, Safety Consequences, Causes, and Cure”, de Kristine Vedal Størkersen (SINTEF Ocean, Norvège)
• “Rule Design: Defining the Regulator–Regulatee Relationship”, de Cary Coglianese (University of Pennsylvania, États-Unis)
• “Responsive Regulation, Trust, and Intrinsic Motivation Within the Nuclear Industry: Impacts of a Safety Culture Tool”, de Benoît Bernard (Bel V, Belgique)
• “The Regulator, the Regulatee, and the End of the World as We Knew It”, de Julien Etienne (Consultant indépendant, Royaume-Uni)

Il s’agit du 14e  ouvrage publié par la Foncsi chez Springer, dans sa collection « SpringerBriefs in Safety Management ».

Bonne lecture à tous !