Une relation se met en place au fil du temps entre autorités de contrôle et entreprises gérant des activités à risque.
Cette relation contribue de façon importante à produire la sécurité et assurer une gestion efficace des risques industriels. Elle joue également un rôle critique dans l’acceptabilité sociale de ces activités et le développement de la confiance dans la gouvernance des sites et activités à risque d’accident majeur.
Pourquoi ce sujet ?
L’importance d’un contrôle efficace des questions de sécurité apparaît le plus clairement lorsqu’il fait défaut, comme l’épisode récent du contrôle défaillant dans le processus de certification du Boeing 737 Max, un processus qui a été largement critiqué pour son manque de rigueur et pour son découplage insuffisant des considérations financières et des questions de sécurité.
Une importante littérature académique sur la régulation et la gouvernance des risques a été produite au cours des dernières décennies, et a permis d’analyser l’impact de différentes formes de contrôle (allant d’approches très prescriptives à des formes relevant de l’auto-contrôle), de la forme institutionnelle prise par l’autorité de contrôle et ses effets sur son indépendance et sa capacité d’expertise.
Les résultats
The Regulator–Regulatee Relationship in High-Hazard Industry Sectors
SpringerBiref in Safety Management
La relation contrôleur-contrôlé dans les activités industrielles à risque
Cahier de la sécurité industrielle
La relation contrôleur-contrôlé au sein d’un réseau d’acteurs
Cahier de la sécurité industrielle
Le séminaire de restitution de l’analyse stratégique sur la « Relation entre contrôleur et contrôlé »
Les Journaux de l’analyse stratégique
L’analyse stratégique
La Foncsi a mené sur ce sujet une analyse stratégique de 2020 à 2023.
Méthodologie
L’analyse stratégique est une méthodologie de travail développée par la Foncsi. Elle vise à assurer une recherche de haut niveau sur une durée particulièrement courte (18-24 mois), et à installer un continuum de l’innovation entre recherche et industrie.
Elle se déroule en quatre étapes clés :
- L’état de l’art et la problématisation
- Le séminaire académique international
- La confrontation avec les pratiques industrielles
- Le séminaire industriel
En savoir plus sur les analyses stratégiques
L’équipe projet de cette analyse
Les experts d’entreprises et autres organisations associées
- Cécile Laugier & Olivier Guillaume, EDF
- Jean-François Lechaudel, TotalEnergies
- Olivier At & Jean-Philippe Daniel, EPSF
- Olivier Chanton, IRSN
- Guilhem Nicolas & Cécile du Cluzel, DGAC
- Frédéric Hénon, UIC
Les experts scientifiques
- Eric Marsden, responsable de programmes Foncsi
- Benoît Journé, Université de Nantes
- Jean-Christophe Le Coze, Ineris
Le groupe de travail
Entre 2017 et 2019, la Foncsi a également animé un groupe de travail sur les « Relations entre les autorités de contrôle et les industriels ».
En savoir plus sur les groupes de travail
La composition du groupe de travail
Agence de l’Union européenne pour les chemins de fer (ERA), ASN, CFDT,
Association RES, DGAC, EDF, EPSF, Ineris, Inra, IRSN,
SNCF, Total, Université de Nantes.
Conférence : La relation contrôleur-contrôlé
La Foncsi a organisé le 3 octobre 2019, une conférence sur les « Relations entre les autorités de contrôle et les industriels » à la Direction générale de l’aviation civile (DGAC, Paris). Les résultats du groupe de travail de la Foncsi y ont notamment été présentés.